Mentions légales
PROPRIÉTAIRE ET ÉDITEUR DU SITE ET DU SERVICE: TLAG S.A.S (Think Local Act Global)
Le site smiile.com est un service de communication au public en ligne au sens de la loi N° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, édité par TLAG, Société par Actions Simplifiée au capital de 40 000 euros, représentée par Mr David Rouxel agissant en qualité de Président ainsi qu’en tant que directeur de la publication. Le siège social est hébergé à 7 allée métis 35400 Saint Malo. N° d’identification 800 163 073 R.C.S SAINT MALO
ENGAGEMENT
Nous nous engageons à être très vigilants sur la fiabilité de l’information mise à la disposition des internautes qui consultent ce site. Nous ne saurions en revanche être tenus pour responsable d’erreurs, d’omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un usage inapproprié de ces informations. Pour vous permettre de compléter vos recherches, nous pouvons être amenés à vous proposer, à travers un lien hypertexte, de consulter un site spécialisé qui nous paraît digne d’intérêt dans un contexte précis. Sans pour autant pouvoir garantir le contrôle des informations délivrées sur le site en question.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Mon Pti’ Voisinage et MonPtiVoisinage sont des marques déposées (n°4076899 , INPI). Sharing City est une marque déposée (N° 4140076 , INPI). Smiile est une marque déposée (N° 0692180, INPI). Le logo figurant sur ce site est également protégé par TLAG. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque de ladite marque, qui ne peut donc être utilisée sans l’accord préalable et écrit du propriétaire de la marque, sous peine de contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. TLAG est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, visuels, images, charte graphique, textes, logo, icônes, sons, logiciels, fichiers. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de la société TLAG est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
DONNÉES PERSONNELLES
Nous pouvons collecter certaines informations personnelles permettant directement ou indirectement d’identifier l’utilisateur. Ces informations ne sont en aucune façon divulguées, données ou vendues à quiconque. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978).
La plateforme Smiile a été déclarée auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro d’enregistrement 1773663.
Pour plus de détails, consultez notre Politique de Confidentialité.
HEBERGEMENT : OVH
L’hébergement, et l’ensemble des responsabilités qui y sont associées, sont assurées par la société OVH SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 / Code APE 6202A / N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
La loi vous permet de vous adresser directement à l’hébergeur à cette adresse : OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France Site internet: http://www.ovh.com/fr/support/
Vous pouvez aussi leur envoyer un courrier électronique à support@ovh.com NB : Article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004